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Marques déposées par Syndicat français des Ostéopathes
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Référentiel d'Activités et de Compétences en Ostéopathie (RCO-RACO)
Marque expirée - Marque en non vigueur

Référentiel d'Activités et de Compétences en Ostéopathie (RCO-RACO)
Syndicat français des Ostéopathes, Syndicat
Registre des Ostéopathes de France, (Association) loi 1901

Numéro de dépôt :
3675099
Date de dépôt :
09/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2019
Référentiel d\'Activités et de Compétences en Ostéopathie (RCO-RACO) de Syndicat français des Ostéopathes

Présentation de la marque Référentiel d'Activités et de Compétences en Ostéopathie (RCO-RACO)

Déposée le 9 septembre 2009 par Syndicat français des Ostéopathes et Registre des Ostéopathes de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Référentiel d'Activités et de Compétences en Ostéopathie (RCO-RACO) »

Les déposants sont Syndicat français des Ostéopathes, Syndicat domicilié(e) 9 Rue du 1er RAM - 10000 - TROYES - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et Registre des Ostéopathes de France, (Association) loi 1901 domicilié(e) 8 Rue Thalès - 33692 - MERIGNAC cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat français des Ostéopathes domicilié(e) 9 Rue du 1er RAM - 10000 - TROYES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Référentiel d'Activités et de Compétences en Ostéopathie (RCO-RACO) est expirée depuis le 9 septembre 2019.


Syndicat français des Ostéopathes, Syndicat - 9 Rue du 1er RAM - 10000 - TROYES - France - SIREN 4

Registre des Ostéopathes de France, (Association) loi 1901 - 8 Rue Thalès - 33692 - MERIGNAC cedex - France


Syndicat français des Ostéopathes - 9 Rue du 1er RAM - 10000 - TROYES - France


Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Enregistrement avec modification - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Produits de l'imprimerie ; affiches ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos.